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pour « "Les Cahiers D'Esther, histoires" ».
Protection des enfants dans les manufactures et les ateliers. Manuel pratique, pour l'application de la loi du 19 mai 1874 sur le travail des enfants et des filles mineures
Eugène Tallon
Hachette BNF
21,50 €
Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Édouard Dalloz
Hachette BNF
34,00 €
Édict et reglement du Roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin, chanvre et estouppes et droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles
Henri III, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur la puissance paternelle chez les peuples anciens et principalement chez les Romains, suivie de thèses sur le droit civil français de la faculté de droit de Strasbourg
Charles Drion
Hachette BNF
16,50 €
Arrests du Conseil qui maintiennent les huissiers du Conseil et ceux de la Grande Chancellerie, dans le droit et possession de faire, seuls, dans les affaires portées aux Conseils de Sa Majesté
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Arrests portant diminution, décharge et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces où les aydes n'ont cours, sur les marchandises, denrées, manufactures y specifiées
Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,00 €
Sur l'exercice et les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes, d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie, rapport, 2 ventôse an 6
Bron
Hachette BNF
9,50 €