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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Remarques fondamentales sur quelques ecrits de la cour de Vienne, qu'on a taché d'insérer dans les actes de l'Empire par la dictature
COLLECTIF
Hachette BNF
12,90 €
Traité ou dissertations sur plusieurs matières féodales. Tome 5. Partie 2, tant pour le pays coutumier que pour les pays de droit écrit
Germain-Antoine Guyot
Hachette BNF
24,50 €
Des lois sur la garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, suivant le droit ancien et moderne, avec un plan pour améliorer cette législation
Philibert Chabert, Michel Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €
Essai sur la jurisprudence universelle, où l'on examine quel est le premier principe de la justice et le fondement de l'obligation morale
Thomas Jacob, Bernard Lambert
Hachette BNF
30,50 €
Édict du roy, portant exemption aux évesques, leurs grands vicaires, officiaux et autres juges, ecclésiastiques, de respondre sur les appellations comme d'abus, interjettées de leurs jugements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Loi sur la garde nationale des 8 avril, 28 mai et 13 juin 1851, suivie des lois, décrets et articles de lois qui s'y rattachent
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Reglemens du feu roy Louis XIII, sur la convocation du ban et arriere-ban, ordonnez estre faits és années 1635 et 1639
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : des Actions furti et vi bonorum raptorum. Droit français : le Droit des pauvres, de l'impôt sur les billets d'entrée dans les théâtres et autres spectacles publics
Béchet
Hachette BNF
18,00 €