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386 résultats pour « andré comte-sponville ».
Réfutation de la doctrine de Montesquieu sur la balance des pouvoirs et aperçus sur des questions, de droit public, suite à la proposition du comte de Saint-Roman à la Chambre des pairs du 8 janvier
Alexis Jacques Serre Saint-Roman
Hachette BNF
23,00 €
Mémoire instructif pour Me Jean-Joseph Brianne, curé de l'église cathédrale de Rodés Rodez,, appelant comme d'abus, contre Mre Jean d'Yse de Saléon, évêque et comte de Rodés, intimé.
Jean Joseph Brianne
Hachette BNF
12,90 €
Sur les concours pour les prix du comte Rossi et sur les concours de licence et de doctorat, Rapport lu en séance publique de la Faculté de droit de Paris, le 1er août 1885
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. le comte Durand de Linois et de M. le baron Boyer de Peyreleau, accusés de désobéissance, de rébellion. 1er conseil de guerre de la 1re division militaire
S.-C. L'Huillier
Hachette BNF
16,50 €
Demande du comte de Saur, de l'exécution de la loi du 1er mars 1819 et d'un arrêt, de la Cour de Cassation qui lui assurent une pension sénatoriale et transactionnelle de 12000 fr
DE SAUR-J-H
Hachette BNF
9,50 €
La vérité sur les prétentions des ayants droit de l'ancien seigneur, Comte de Sault, sur les bois et forêts des communes de Sault-en-Vaucluse, Monieux, Aurel, Saint-Trinit
Th. Auzias
Hachette BNF
18,00 €
Mémoire à consulter et consultation pour M. le marquis d'Espinchal, au sujet de deux, substitutions dont était grevé feu M. le marquis de la Baume, comte de Saint-Amour.
Gillet
Hachette BNF
9,50 €
Procès de M. le comte de Kergorlay, ex-pair de France, et de MM. de Brian, de Genoude et Lubis, devant la cour des pairs. Présidence de M. Pasquier. Audience du 22 novembre 1830
XXX
Hachette BNF
11,00 €