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pour « plenel pour les musulmans ».
Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre. 2e édition, Appendices sur la chasse chez les Romains et les Francs, loi 3 mai 1844 sur la police de la chasse
François-Ferdinand Villequez
Hachette BNF
25,50 €
Code de commerce suivi des lois sur les chèques, les sociétés et les faillites avec deux tables, Table alphabétique de matières et table des titres du Code de commerce
P. Roy
Hachette BNF
11,00 €
Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux, de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes
XXX
Hachette BNF
22,00 €
Lettres patentes en forme d'édict, par lesquelles S. M. veut et ordonne que les murailles, de St-Jean-d'Angély soient rasées et les fossez comblez, avec privation de tous les privilèges
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Questionnaire sur les lois et règlements accessoires et les dispositions diverses intéressant, MM. les chefs de brigade et gendarmes. 13e édition revue, mise à jour des textes en vigueur
COLLECTIF
Hachette BNF
18,00 €
Recueil des arrêts de la cour d'appel de Rennes et des jugements rendus par les tribunaux, de première instance, civils et de commerce, les justices de paix et les conseils de prud'hommes
XXX
Hachette BNF
21,50 €
De la justice criminelle en cour d'assises et de ses garanties dans les lois,, dans les devoirs et dans les pouvoirs publics : étude de moeurs et de doctrine pratique
Lacuisine
Hachette BNF
32,00 €
Décrets sur les engagements volontaires et les rengagements dans les troupes de l'armée de terre, et de l'armée de mer. Suivi du décret fixant le taux des primes d'engagement et de rengagement
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €