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pour « plenel pour les musulmans ».
Commentaire de la loi du 17-23 juillet 1856 sur les sociétés en commandite par actions, suivi de la législation sur les sociétés civiles et commerciales
Louis Tripier
Hachette BNF
16,50 €
La Pêche dans les rivières du département de la Mayenne, Son régime d'après les règlements en vigueur au 1er janvier 1912
Achard
Hachette BNF
9,50 €
Tarif des droits de douane et de navigation maritime de l'Empire français , précédé d'une, notice sur l'origine des douanes, les tarifs et les produits
Magnien
Hachette BNF
19,50 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux,, sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
20,50 €
Le droit en matière de sépulture précédé d'Une étude sur le matérialisme contemporain, et les funérailles dans l'antiquité et chez les peuples modernes
Léon Roux
Hachette BNF
28,00 €
Les cahiers de la justice n°2 - Printemps 2007 : Etre magistrat dans la cité, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de l
Dalloz
26,40 €
De la Légalité des droits d'enregistrement d'après les lois fiscales, mises en rapport avec les lois civiles, de procédure et de commerce
BONNIOT-D
Hachette BNF
17,50 €
Règlement sur la police et les eaux de la rivière de Vaucouleurs et fixation des largeurs, Notions sur les cours d'eau
XXX
Hachette BNF
9,50 €