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7522 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Clauses et conventions les plus ordinaires des contrats de mariage avec des notions directes, ou relatives sur leur étendue et les effets qu'elles produisent

Jean-Baptiste-François-Nicolas Thieriot

Hachette BNF

11,50 €

Reglemens de la place des changes de la ville de Lyon, proposez par les principaux negocians, consentis par les prevost des marchands et eschevins

Lyon

Hachette BNF

9,50 €

Reglemens de la place des changes de Lyon, proposez par les principaux negocians de ladite ville, et consentis par messieurs les prevost des marchands et eschevins, juges gardiens

Lyon

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies, et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, 19 décembre 1898

Charles Apchié

Hachette BNF

23,00 €

Thèse. Les Corporations, étude historique et juridique en droit romain, Les Syndicats professionnels en droit français. Faculté de droit de Paris

Paul Masson

Hachette BNF

25,50 €

Étude de la loi du 9 avril 1898, sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail

Georges Jouanny

Hachette BNF

9,50 €

Droit commercial des chemins de fer, étude théorique et pratique de la législation et des tarifs, qui régissent les rapports entre les chemins de fer et leur clientèle

Victor Mittre

Hachette BNF

48,50 €

Le Lait devant les tribunaux. Galactomètre ou pèse-lait au point de vue des poursuites judiciaires, et des pénalités édictées dans les règlements des fromageries

Édouard Mercier

Hachette BNF

9,50 €