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pour « plenel pour les musulmans ».
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux,, sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
20,50 €
Le droit en matière de sépulture précédé d'Une étude sur le matérialisme contemporain, et les funérailles dans l'antiquité et chez les peuples modernes
Léon Roux
Hachette BNF
28,00 €
Les cahiers de la justice n°2 - Printemps 2007 : Etre magistrat dans la cité, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de l
Dalloz
26,40 €
De la Légalité des droits d'enregistrement d'après les lois fiscales, mises en rapport avec les lois civiles, de procédure et de commerce
BONNIOT-D
Hachette BNF
17,50 €
Règlement sur la police et les eaux de la rivière de Vaucouleurs et fixation des largeurs, Notions sur les cours d'eau
XXX
Hachette BNF
9,50 €
L'émergence d'un neurodroit. Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences ..., Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences et le droit
Laura Pignatel
Dalloz
75,00 €
Acte public sur les donations entre-vifs et les testamens, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 23 aout 1827
Justin Ferroux
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €