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7533 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Proclamation du Roi du 28 août 1790, sur le décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Les séquestrations arbitraires et le droit de pétition, Lettre à MM. les membres de la XIIe commission des pétitions de la Chambre des Députés

Ernest Faligan

Hachette BNF

10,90 €

Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les regimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756

Secrétariat d'Etat à la guerre

Hachette BNF

13,90 €

Théorie et pratique de la conquête dans l'ancien droit, étude de droit international ancien, Les déplacements de souveraineté en Italie, pendant les guerres du XVIIIe siècle

Irénée Lameire

Hachette BNF

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Du Congé dans les baux à loyer et dans les baux à ferme, usages en cours dans la commune de Lorient

Lamy

Hachette BNF

16,00 €

Formules des arrests du Conseil, des jugemens qui se rendent dans les Commissions du Conseil, et des ordonnances dont les requestes presentées au Conseil doivent être répondues

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

16,00 €

Déclaration du Roy du 3 septembre 1643, portant décharge de 10 millions de livres sur les tailles, ensemble, la révocquation des taxes faites sur les aysez et marchands

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places et le service dans lesdites places

Louis XV

Hachette BNF

16,50 €