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Instruction du 14 mai 1754, service que les régimens de cavalerie devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1754

Secrétariat d'Etat à la guerre

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Recueil d'édits et lettres concernant les privilèges, exemptions et droits, dont jouissent les officiers de la Chambre des comptes de Paris

Chambre des comptes de Paris

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Pierre Daniel, avocat au Parlement de Paris et les érudits de son temps, d'après les documents inédits de la bibliothèque de Berne : une correspondance littéraire au XVIe

Louis Jarry

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Droit international privé. Les Étrangers devant les tribunaux français, Clause du Libre et facile accès. Clause du Traitement de la nation la plus favorisée

VINCENT-R

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Les Lois sur les brevets d'invention et marques de fabrique des principaux pays, et la procédure allemande en matière de contestations relatives aux brevets d'invention

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Procès de M. F. Lamennais à l'occasion d'un écrit intitulé Le Pays et le gouvernement, relation complète, le réquisitoire, les plaidoiries, les répliques, l'arrêt de condamnation

Félicité de La Mennais

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Les Actes de l'état civil considérés dans leurs motifs, leur caractère et leur forme, ou le commentaire des lois, décrets et ordonnances qui les régissent

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Projet de réforme de la loi sur les faillites, tiré du Questionnaire du comité de la réforme de la législation sur les faillites

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