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4109 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Observations sur le projet de loi portant déduction des dettes en matière de successions, justifications à produire, augmentation de droits de mutation par décès
BRAINE-A
Hachette BNF
11,00 €
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
CHOBERT-C
Hachette BNF
10,90 €
Procès de Paul-Louis Courier, vigneron de la Chavonnière, condamné le 28 aout 1821, à l'occasion de son discours sur la souscription de Chambord
COURIER-P-L
Hachette BNF
13,90 €
Thèse pour le doctorat. De la restitution en entier en droit romain, De l'influence de la faillite sur le patrimoine du failli en droit français. Académie de Strasbourg
DOLLFUS-H-A
Hachette BNF
23,90 €
Thèse pour le doctorat. Sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, le 21 aout 1865
CAUWES-P
Hachette BNF
21,50 €
Thèse pour le doctorat. Le Concept du vol dans le droit romain, Étude théorique et pratique sur les condamnations conditionnelles, loi Bérenger en droit français
TREPPOZ-L
Hachette BNF
22,00 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
COMTE-C
Hachette BNF
13,90 €
Instruction du 30 janvier 1892 sur la manière de manutentionner et d'entretenir les effets, dans les magasins. Extrait du Bulletin officiel partie réglementaire, année 1892, no 7
XXX
Hachette BNF
9,50 €