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4107 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Thèse pour le doctorat. De la restitution en entier en droit romain, De l'influence de la faillite sur le patrimoine du failli en droit français. Académie de Strasbourg
DOLLFUS-H-A
Hachette BNF
23,90 €
Thèse pour le doctorat. Sur la pétition d'hérédité en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, le 21 aout 1865
CAUWES-P
Hachette BNF
21,50 €
Thèse pour le doctorat. Le Concept du vol dans le droit romain, Étude théorique et pratique sur les condamnations conditionnelles, loi Bérenger en droit français
TREPPOZ-L
Hachette BNF
22,00 €
Réflexions sur le projet de loi relatif aux crimes et délits commis par la voie de la presse, ou autre moyen de publication
COMTE-C
Hachette BNF
13,90 €
Instruction du 30 janvier 1892 sur la manière de manutentionner et d'entretenir les effets, dans les magasins. Extrait du Bulletin officiel partie réglementaire, année 1892, no 7
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades (Éd.1914)
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Observations sur le chapitre VIII concernant la répression des contrefaçons et autres délits, en matière de propriété littéraire et artistique, brevets d'invention, dessins, modèles, secrets
Édouard
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance portant règlement sur la composition, la police et le service, de la compagnie du Prévôt de l'Hôtel et Grand Prévôt de France
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €