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These de doctorat. De la Stipulatio poenae en droit romain. De la Clause penale en droit francais, Faculte de droit de Paris

Antoine Maurel

Hachette BNF

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Thèse de doctorat. Du Divorce en droit romain. De la Séparation de corps en droit français, Faculté de droit de Douai

Jules Gouïn

Hachette BNF

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Thèse de doctorat. De la Révocation des actes faits par le débiteur en fraude des droits, de ses créanciers. Faculté de droit de Paris

Jacques-Alphonse Glangeaud

Hachette BNF

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Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial, de la police des chemins de fer. 7e édition

COLLECTIF

Hachette BNF

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Des agents diplomatiques. De leurs fonctions, de leurs droits, de leurs devoirs, d'après le dernier état de la jurisprudence et de la doctrine

Henri Coulon

Hachette BNF

18,00 €

Ordonnance de Louis XIV, roy de France et de Navarre du 22 juillet 1681, servant de règlement sur plusieurs droits de ses fermes et sur tous en général

Louis XIV

Hachette BNF

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Édict de réunion au domaine du Roy des deux offices de greffiers et places de clercs, du Bureau des finances de la Généralité de Paris

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. De la puissance du père sur la personne de ses enfants en droit romain, et en droit français. Faculté de droit de Paris, 23 décembre

Alphonse Boistel

Hachette BNF

24,00 €