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pour « le guin langage nuit ».
Ordonnance du roi du 1er janvier 1786, concernant le corps-royal de l'artillerie des colonies
LOUIS XVI
Hachette BNF
19,50 €
Mémoire pour les héritiers Pichat appelant contre le sieur Thibault ancien notaire
impr. A. Desrez
Hachette BNF
11,50 €
Tarif des frais et dépens pour le ressort de la Cour d'appel de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Loi du 9 mars 1891. Du Payement des dettes héréditaires par le conjoint survivant
Henry Taudière
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Le Monopole postal. Faculté de droit de Paris, 8 juin 1900
Léon Cazes
Hachette BNF
19,50 €
La Loi contre les récidivistes votée par la Chambre des députés le 29 juin 1883
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Au peuple souverain, sur le procès de Louis Seize, par un républicain
Jacques-Pierre Brissot de Warville
Hachette BNF
9,50 €
Dispositions légales et commentaires concernant le service des sapeurs-pompiers communaux
Souel, Commandant des sapeurs-pompiers
Hachette BNF
12,90 €