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7523 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

De la saisie des bâtimens neutres. Tome 2, ou Du droit qu'ont les nations belligérantes d'arrêter les navires des peuples amis

Martin Hübner

Hachette BNF

24,50 €

Instruction du 14 mai 1754, sur le service que les régimens de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront courant 1754

SECRETARIAT D'ETAT A

Hachette BNF

11,50 €

Arrêt de la cour de parlement, les chambres assemblées, les princes et pairs y séant, du 7 mai 1777, au Châtelet de Paris qu'en la cour

COLLECTIF

Hachette BNF

17,50 €

Élémens de la science du droit. Tome 2, à l'usage de toutes les nations et de toutes les classes de citoyens

P. Lepage

Hachette BNF

31,50 €

Élémens de la science du droit. Tome 1, à l'usage de toutes les nations et de toutes les classes de citoyens

P. Lepage

Hachette BNF

26,00 €

Aide-mémoire d'audience à l'usage de MM. les présidents des tribunaux de simple police, les officiers du ministère public et greffiers près de ces tribunaux

André Lanchier

Hachette BNF

9,50 €

Arrêt du conseil d'Etat concernant les parcs et pêcheries, qui sont sur les grêves du ressort de l'amirauté de Saint-Malo

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

9,50 €

Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 2, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation

Georges-Antoine Chabot

Hachette BNF

29,50 €