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Ministère de la Marine et des Colonies. N° 5068 de la Nomenclature des Documents, Décret du 12 Juillet 1880 sur la Composition des rations dans le département de la Marine
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €
Complainte sur la mort de haut et puissant seigneur le Droit d'aînesse, déconfit au Luxembourg, faubourg S.-Germain, et enterré dans toute la France en l'an de grâce 1826 accompagnée de notes
Félix Bodin
Hachette BNF
11,00 €
Décret sur la composition des nations, du 29 novembre 1897 avec les modifications du 26 janvier 1899, et du 27 novembre 1901 en vigueur à compter du 1er janvier 1902
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Supplément aux Questions sur la peine de mort. Examen des principales opinions, Séance de la Chambre des Députés du 27 septembre relativement à la mise en accusation des ministres
MASSIAS-N
Hachette BNF
9,50 €
De l'impôt sur les voitures et les chevaux : commentaire de la loi du 2 juillet 1862,, remise en vigueur par la loi du 16 septembre 1871, assiette et recouvrement de l'impôt
Isoard
Hachette BNF
16,00 €
La Loi du 29 juillet 1881 et les délits de presse, suivi d'un appendice sur le projet de loi, concernant les publications contraires aux moeurs voté le 27 juin 1882, par Joseph Roux,
Joseph Roux
Hachette BNF
21,50 €
Manuel pour la mise à exécution de la loi du 30 mai 1851 et du règlement d'administration, publique du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques
Hativet
Hachette BNF
12,90 €