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Thèse de doctorat ès sciences juridiques. Étude sur les israélites de Montpellier au moyen âge

Emile Azémard, Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques

Hachette BNF

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Thèse. Le Colonage partiaire en Anjou. Faculté de droit de Caen

Henri Ode, Université de Caen. Faculté de droit et des sciences politiques

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Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900

Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques

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Notice résumant les avantages prévus par la législation de retraites des ouvriers mineurs

Fédération nationale des travailleurs du sous-sol et parties similaires-CGT (France)

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Extrait du procès-verbal de la séance du 15 janvier 1926

Louis-Lucien Baclé, Georges Hersent, Société des ingénieurs et scientifiques de France

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Le Défenseur des droits, une nouvelle autorité constitutionnelle qui veille au respect des droits et libertés pour toute personne publique ou privée

Dominique Grandguillot

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Étude sur la naturalisation en droit romain, en droit civil et dans le droit des gens, précédée d'un exposé sur la condition politique des personnes à Rome

Constantin I Stoïcesco

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Dictionnaire national de droit français en matière civile, commerciale, administrative et politique, suivi du tarif des patentes, augmenté des nouveaux décrets rendus par l'Assemblée nationale

Duverger

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