Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7518 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Le code forestier conféré et mis en rapport avec la législation, qui régit les différens propriétaires et usagers dans les bois
Jacques Curasson
Hachette BNF
33,00 €
Nouveau commentaire sur les Ordonnances des mois d'Août 1669 et Mars 1673, Ensemble sur l'Edit du mois de Mars 1673, touchant les épices. Nouvelle édition
Daniel Jousse
Hachette BNF
21,50 €
Ordre alphabétique ou Dictionnaire contenant les principales maximes et décisions du Palais, confirmées par les arrests du Parlement de Paris et des autres parlemens de France
Claude La Ville
Hachette BNF
50,50 €
Huit années d'application de la loi sur les accidents du travail. La déformation de la loi, les abus simulateurs et médecins-marrons, l'exploitation des industriels
VILLEMIN-A-J-B
Hachette BNF
9,50 €
Conference des ordonnances de Louis XIV. Nouvelle édition. Tome 1, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests
Louis XIV, Philippe Bornier, Louis XV, Charles Antoine Bourdot de Richebourg
Hachette BNF
48,00 €
Proclamation du Roi du 28 août 1790, sur le décret de l'Assemblée Nationale, qui désigne les villes où seront placés les tribunaux de districts
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Les séquestrations arbitraires et le droit de pétition, Lettre à MM. les membres de la XIIe commission des pétitions de la Chambre des Députés
Ernest Faligan
Hachette BNF
10,90 €
Instruction du 17 juin 1756, sur le service que les regimens de dragons devront faire dans les camps, qui s'assembleront pendant la présente année 1756
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
13,90 €