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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Nouveau code pénal suivi de la loi qui modifie le code d'instruction criminelle, de celles sur les cours d'assises, du jury, des délits de la presse, de la containte par coprs
V. Lagier
Hachette BNF
16,00 €
Droits de Timbre applicables aux récépissés, lettres de voiture et connaissements, Pétition adressée à la chambre de commerce et délibération sur le projet de loi relatif à ces droits
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité du domaine comprenant le domaine public, le domaine de l'État, le domaine de la couronne, Appendice contenant les Lois ou extrait de lois principales sur les diverses natures de domaines
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
34,50 €
Extrait de l'edit et ordonnance du Roy Henry II, sur le fait des poids et mesures par toute la ville, fauxbourgs, banlieue, prévôté et vicomté de Paris, réduites à un même et semblable estallon
Election, Bailliage, Henri II
Hachette BNF
9,50 €
Contrat d'eschange entre le roi François Ier et Mme de la Roche-sur-Yon des terres de Lenze et Condé, contre les comté de Mortaing et Vicomté d'Aulge, procès-verbal de prise de possession
F. Garnier, Édouard Allou, Adolphe Billault, Jean-Baptiste Duvergier, Paul Fabu, A. Daverne, H. Dolez
Hachette BNF
9,50 €
Réponses aux moyens proposés par Mme de Longueville sur la succession de François III d'Orléans, pour empêcher la mise en possession requise par M. de Nemours, en exécution de l'arrêt d'août 1605
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Sur le Cen Chaudot, notaire, en l'assemblée générale de la section du Contrat-Social, rapport, Pétition à la Convention nationale pour lui demander la réhabilitation de la mémoire de ce citoyen
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie légère, dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €