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4110 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Essai sur la jurisprudence universelle, où l'on examine quel est le premier principe de la justice et le fondement de l'obligation morale
Thomas Jacob, Bernard Lambert
Hachette BNF
30,50 €
Édict du roy, portant exemption aux évesques, leurs grands vicaires, officiaux et autres juges, ecclésiastiques, de respondre sur les appellations comme d'abus, interjettées de leurs jugements
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Loi sur la garde nationale des 8 avril, 28 mai et 13 juin 1851, suivie des lois, décrets et articles de lois qui s'y rattachent
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Reglemens du feu roy Louis XIII, sur la convocation du ban et arriere-ban, ordonnez estre faits és années 1635 et 1639
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : des Actions furti et vi bonorum raptorum. Droit français : le Droit des pauvres, de l'impôt sur les billets d'entrée dans les théâtres et autres spectacles publics
Béchet
Hachette BNF
18,00 €
Commentaire sur les coutumes du Maine et d'Anjou ou Extrait raisonné des autorités, édits, et déclarations, arrêts et règlemens, qui ont rapport à ces deux coutumes. Tome 1
Louis Olivier de Saint-Vast
Hachette BNF
32,00 €
Nouveau formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale, avec les dispositions des lois sur le timbre et l'enregistrement
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
23,00 €
Jugement statue sur la validité de la procédure instruite contre G. Babeuf, cinquante-trois de ses co-accusés : séance du 25 brumaire an V
XXX
Hachette BNF
9,50 €