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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Rapport général sur le régime légal et fiscal des associations de bienfaisance, , présenté au Congrès de Montpellier
Henry Hébrard de Villeneuve
Hachette BNF
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Rapport de M. le Baron de Watteville, directeur des sciences et des lettres et pièces à l'appui
Arthur Marais de Beauchamp
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Législation primitive considérée dans les derniers temps par les seules lumières de la raison. T2
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Projet de code rural, revu et augmenté d'après les observations des commissions consultatives.
Joseph de Verneilh-Puiraseau
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Assemblée électorale de Paris 2 septembre 1792-17 frimaire an II
Assemblée électorale de Paris
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Dictionnaire de droit et de pratique. Tome 2 (Éd.1758)
Claude-Joseph de Ferrière
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Institutes du droit administratif français, ou Élémens du code administratif. SUPPL (Éd.1829-1836)
Joseph-Marie de Gérando
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Traite de la police , où l'on trouvera l'histoire de son etablissement. T3. (Éd.1719)
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