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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Recueil des arrests du Conseil d'Estat du Roy de mars 1687, portant diminution, décharge, et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces sur les marchandises
Conseil d'Etat
Hachette BNF
17,00 €
Tarif général des droits des sorties et entrées du royaume, et des provinces esquelles les bureaux, ne sont établis, ordonnés être levés sur toutes marchandises et denrées, 18 Septembre 1664
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,50 €
Traité pratique des impôts cédulaires et de l'impôt général sur le revenu. Supplément 2, au courant de la législation et de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1928. Supplément 1
Emmanuel Besson
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Donations entre vifs et des testaments. Droit administratif, Compétence judiciaire en ce qui concerne le bornage, les débats sur le fond de la propriété
Auguste Doat
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Servitudes ou services fonciers. Code de procédure, Des Descentes sur les lieux. Code de commerce. Des Sociétés. Faculte de droit de Toulouse
Barthélemy-Antoine-Prosper Deltil
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire en réponse pour les sieurs Pierre Baron-Faure, Christophe-Pierre Reynier, opposans, aux fins de la demande en concession de mines d'anthracite sur les communes de la Motte d'Aveillans
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Proposition de loi sur les marques de fabrique ou de commerce, le nom commercial, la raison de commerce et le lieu de provenance. Chambre de commerce de Lyon, 14 juin 1888
Antoine Jacquand
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Des Effets du divorce quant aux personnes en droit romain. Des Effets du divorce, sur la situation respective des époux et leurs enfants en droit français. Faculté de droit de Paris
Clément Fonvieille
Hachette BNF
25,00 €