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4109 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes, nouvellement constituées à l'Hostel de ville de Paris sur les gabelles, novembre 1624-décembre 1625
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire et instructions pratiques à l'usage du public sur la loi du 23 aout 1871, concernant le timbre et l'enregistrement, exécutoire en Algérie à partir du 1er janvier 1872
Presseq
Hachette BNF
13,90 €
Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours, aux discussions au sujet de l'admission ou non d'un député élu
BOUCHER DE COURSON
Hachette BNF
11,00 €
Procès de M. L'Abbé Combalot auteur d'un Mémoire adressé aux évêques de France, et aux pères de famille sur la guerre faite à l'Eglise et à la société par le monopole universitaire
Henry Camusat de Riancey
Hachette BNF
17,50 €
Nouveau code du chasseur. Commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse
Charles Viel
Hachette BNF
16,50 €
Décret et règlement du 8 aout 1895 sur le service de l'habillement des ateliers de travaux publics, et les pénitenciers militaires suivis de l'instruction relative à l'application du dit règlement
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine
Édouard Dalloz
Hachette BNF
34,00 €
Conclusions pour la Société E. Gonthier & Cie contre le gouvernement égyptien sur le règlement, de l'indemnité accordée en principe par jugement de la Chambre spéciale du 21 mars 1877
Idt
Hachette BNF
11,00 €