Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour C. Jocquet de la Chapelle contre J. Hardouin Mansart, comte de Sagonne et M. Dugny, et encore contre Pierre Chemin, ci-devant comédien, intimé
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Simon Romanet, marchand banquier de la ville de Limoges, demandeur en recélé, contre Pierre Romanet, marchand banquier de la ville de Lion, défendeur
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire à consulter et justificatif pour le sieur de Rougemont, servant de réponse au mémoire qui a été distribué contre lui sous le nom de la dame Hatte
de. Rédacteur Rougemont
Hachette BNF
9,50 €
Avertissement produit au Conseil du Roy, pour messire Vincent Ragot, prestre, docteur, en droit canonique, promoteur de l'eglise et diocese d'Alet, deffendeur et demandeur
Vincent Ragot
Hachette BNF
17,00 €
Memoire pour l'Eglise cathédrale de Saint Omer, parties intervenantes dans l'instance, entre M. J. A. de Valbelle, évêque de Saint-Omer, et l'abbaye de Saint Bertin
Poitevin
Hachette BNF
16,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats et des obligations conventionnelles, Code de procédure civile. De l'Appel. Code de commerce. Des Actes de commerce
Charles-Joseph Dufaure de la Prade
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Enfants naturels. Code de commerce. De la lettre de change, Code administratif. Compétence administrative et judiciaire, concession d'ateliers insalubres
Joseph-François-Emilien Vaïsse
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire Jean-François de Séguiran, avocat général au parlement d'Aix, demandeur, en cassation d'un arrêt rendu par ce parlement le dix-huit mars 1740
Granet
Hachette BNF
10,90 €