Rayons
6
Introduction au droit
135
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7296 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour M. d'Oppinchnitz, femme du sieur G. Lejeune, officier de maison, accusée de vol d'enfant, défenderesse et demanderesse, contre M. Richer, plaignant
Hubert
Hachette BNF
10,90 €
Mémoire instructif, pour messire François Cadiere, prêtre de la ville de Toulon, appelant du decret d'assigné contre lui rendu le 23 fevrier
Bourgarel
Hachette BNF
11,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats ou obligations conventionnelles. Code de procédure, Du Désaveu. Code de commerce. Des Faillites. Faculte de droit de Toulouse
Henry-François Dufaur
Hachette BNF
9,50 €
Sommaire pour la comtesse de Valois-La Motte, accusée contre M. le procureur-général, accusateur, en présence de M. le cardinal de Rohan et autres co-accusés
Antoine Marie d'Hozier de Sérigny, Jacques-François-Henry Doillot, Bernault, Pierre Titon, Charles Jean Pierre Dupuis de Marcé, Jeanne de Valois-Saint-Rémy La Motte
Hachette BNF
11,50 €
Pieces et memoire touchant l'abbaye de Jouarre, Pour M. J. Benigne Bossuet, evesque de Meaux, contre reverende H. de Lorraine abbesse de Joûarre
Nouet
Hachette BNF
16,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. De la Prescription. Procédure civile. Du Désaveu, Droit criminel. Des Circonstances atténuantes. Faculté de droit de Toulouse
Augustin Bonnot de Bay
Hachette BNF
11,00 €
Acte pour la licence. Code civil. Des substitutions permises et prohibées. Code de procédure, Des Jugemens par défaut et oppositions. Pandectes. De l'Effet des obligations
Edouard Dartigaux
Hachette BNF
9,50 €
Premier aperçu de l'affaire pour M. Lecouteulx-Canteleu, liquidateur, de la maison de banque Lecouteulx et Cie contre la banque Saint-Charles de Madrid
Pierre Nicolas Berryer
Hachette BNF
11,00 €