Rayons
Date de parution
Prix
4109 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Jugement définitif et arrêt des 9 avril-12 mai 1666, sur les différends d'entre Maynard de l'Estang, François Rives et Antoine d'Hautpoul, d'une part, et messire Vincent Ragot, d'autre part
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
10,90 €
Arrests portant diminution, décharge et exemption, de droits de sorties et entrées du royaume, et des provinces où les aydes n'ont cours, sur les marchandises, denrées, manufactures y specifiées
Conseil d'Etat
Hachette BNF
16,00 €
Loi du 16 juillet 1912 et décret du 16 février 1913, sur l'exercice des professions ambulantes, et la circulation des nomades, complétés par les circulaires des 3 et 22 octobre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Sur l'exercice et les effets de l'action en rescision pour cause de lésion, contre les ventes, d'immeubles faites pendant la dépréciation du papier-monnaie, rapport, 2 ventôse an 6
Bron
Hachette BNF
9,50 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur du 21 juillet 1856.
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décrets sur les engagements volontaires et les rengagements dans les troupes de l'armée de terre, et de l'armée de mer. Suivi du décret fixant le taux des primes d'engagement et de rengagement
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €