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pour « Stephanie des horts ».
Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales, par l'auteur du Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France
C.-J. Robillard
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 1, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Jean-Joseph Conté
Hachette BNF
36,00 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Coutumes générales de la ville de Metz et pays messin, corrigées ensuite des résolutions des trois Etats de ladite ville, 1616-1618
COLLECTIF
Hachette BNF
27,00 €
La Loi de 8 heures dans le travail des métaux, Manuel pratique pour l'application du décret du 9 août 1920 et l'usage des dérogations
Franc Bacquié
Hachette BNF
9,50 €
Texte du projet de loi sur le contrat de travail, note et délibération de l'Union, Union des syndicats patronaux des industries textiles de France
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
De la jurisprudence dans le domaine des questions sociales, discours., Conférence du stage des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation, 25 novembre 1899
Charles Robert
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Des Élections municipales dans l'Empire romain en droit romain, Revision des constitutions en droit français. Faculté de droit de Paris, 16 mars 1891
Henri de Bousquet de Florian
Hachette BNF
25,50 €