Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
4086 résultats
pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Conférences de l'ordonnance de Louis XIV sur le fait des entrées, aides et autres droits, pour le ressort de la Cour des Aides de Paris, avec celles des rois prédécesseurs de Sa Majesté
Louis XIV
Hachette BNF
29,00 €
Le Ministère vengé ou Apologie victorieuse de la nécessité d'une législation de la presse, des lois, ordonnances et réglemens sur la presse et de la loi du 9 novembre 1815
THIERY-A
Hachette BNF
14,90 €
Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie, légère dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 20 juin 1761, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et de ses troupes et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édict de juin 1633 portant vente et alienation de 250 livres de rente aux Prevost des marchands, et eschevins de Paris sur les gabelles de sa Majesté, creuës y jointes, augmentations, impositions
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres, de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis, légataire universel du cardinal de Richelieu
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres créées, et création de 3 receveurs généraux et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Questionnaire sur les lois et règlements accessoires et les dispositions diverses intéressant, MM. les chefs de brigade et gendarmes. 13e édition revue, mise à jour des textes en vigueur
COLLECTIF
Hachette BNF
18,00 €