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7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Règlement pour la construction et l'ameublement des maisons d'école, arrêté par le conseil supérieur de l'instruction publique et promulgué par arrêté du 17 Juin 1880

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Pour une gouvernance démocratique européenne, Le Conseil de l'Europe des Écoles d'études politiques au Forum mondial de la Démocratie (1992-2012)

Denis Rolland

Presses universitaires de Rennes

25,00 €

Programme des connaissances exigées des chefs de bataillon d'escadrons ou majors, capitaines, officiers d'administration proposés pour entrer dans le corps de l'intendance militaire

H. Charles-Lavauzelle

Hachette BNF

11,00 €

Acte public pour la licence : présenté à la Faculté de droit de Strasbourg et soutenu publiquement, le samedi 15 février 1845,

Michel Faure

Hachette BNF

9,50 €

Le Défenseur des droits, une nouvelle autorité constitutionnelle qui veille au respect des droits et libertés pour toute personne publique ou privée

Dominique Grandguillot

Gualino

4,55 €

Sur la convention d'union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, suivie du texte de l'avant-projet de la conférence de Berne de 1883

CLUNET-E

Hachette BNF

16,00 €

Thèse pour le doctorat. Étude sur l'in bonis ou propriété prétorienne en droit romain, Du Domaine congéable ou bail à convenant en droit français

DE VILLENEUVE-L-H

Hachette BNF

24,00 €

Thèse pour le doctorat. Étude historique et juridique sur l'emphytéose en droit romain, en droit français et en droit roumain. Faculté de droit de Paris

TOCILESCO-G

Hachette BNF

30,00 €