Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7519 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Nouveau tarif des droits d'enregistrement d'hypothèque et de timbre, indiquant les immunités, et pénalités fiscales, par les rédacteurs du Journal des notaires et des avocats...
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
L'européanisation des droits constitutionnels à la lumière de la constitution pour l'Europe, The europeanisation of constitutional law in the light of the constitution for europe
Jacques Ziller, Mel Marquis, Hidia Taoufiqi
L'Harmattan
30,00 €
Guadeloupe et dépendances. Octroi de mer, Projet de tarif ayant pour objet la conversion des droits "ad valorem" en droits spécifiques
H Gardin
Hachette BNF
9,50 €
Justice militaire. Code de justice militaire pour l'armée de terre, . Volume mis à jour à la date du 20 décembre 1918
H. Charles-Lavauzelle
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Des corporations à Rome, droit romain. Sociétés coopératives, droit français, thèse pour le doctorat, soutenue devant la Faculté de droit de Lyon le samedi 22 mai 1886
Duseigneur
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21,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : De l'Extinction de l'hypothèque. Droit français : Du, Renouvellement de l'inscription des privilèges et des hypothèques. Thèse pour le doctorat.
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Faculté de droit de Paris. Des donations entre époux par contrat de mariage,, thèse pour le doctorat, présentée par Edmond Mémin,
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Faculté de droit de Lille. De la Juridiction des référés. Thèse pour le doctorat. L'acte public, sera soutenu le 17 février 1897
Deblock
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