Rayons
6
Introduction au droit
135
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7304 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Essai sur l'organisation du pouvoir judiciaire à Rome, dans l'ancienne constitution française, et d'après le droit constitutionnel moderne : thèse pour le doctorat
E Margier
Hachette BNF
19,50 €
Factum pour messire Jean-Baptiste Gomé, conseiller au conseil supérieur de Colmar, plaignant, et demandeur en réparation, contre Jean-Pierre Ferrier, avocat en parlement, défendeur et accusé
Gomé
Hachette BNF
16,50 €
Réponse pour M. Beaufour, au nom et comme syndic de la Société Gastel, père et fils, intimé, contre M. Desgrottes, appelant incidemment
Pierre-Aimé Dutard
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour noble Jean-Pierre Ferrier du Châtelet, demandeur et plaignant, contre, messire J.-B. Gomé, conseiller audit conseil, défendeur et accusé. Procès en diffamation
Ferrier du Châtelet
Hachette BNF
11,90 €
Édict du 20 décembre 1635, portant création d'un siège présidial en la ville de Rhodez, et des officiers pour le composer
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement pour servir à l'exécution, en ce qui concerne le département des affaires étrangères, du décret impérial du 31 mai 1862, sur la comptabilité publique
France, Ministère des affaires étrangères
Hachette BNF
18,00 €
De la cession des créances en droit romain et en droit français, dissertation pour le doctorat, présentée à la Faculté de droit de Toulouse
Jules Cambon de Lavalette
Hachette BNF
16,00 €
Règlement pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez par ses troupes, tant françoises, qu'estrangères, lorsqu'elles marcheront en route ou qu'elles seront dans leurs garnisons
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €