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Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie légère, dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
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Hachette BNF
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Instruction sur le mode d'adjudication de la fourniture des toiles à doublure en lin et en coton, nécessaires au service de l'habillement du 1er janvier 1894 au 31 décembre 1899
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Hachette BNF
9,50 €
Organisation et les pouvoirs disciplinaires de la Chambre syndicale des courtiers de marchandises, inscrits sur la liste dressée par le Tribunal de commerce de Marseille. Loi du 18 juillet 1866
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Hachette BNF
9,50 €
La Loi dite des loyers, telle qu'elle a été votée le 12 juillet par la Chambre des Députés, les exonérations, les contributions foncières, à propos de l'impôt sur le revenu
J. Rouault
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9,50 €
Réforme du code de procédure civile, projet de loi déposé par M. Demole, ministre de la Justice, sur le bureau de la Chambre des députés, le 19 Octobre 1886. Révision des titres 1 à 16 du livre II
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Hachette BNF
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Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées, à la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement
France
Hachette BNF
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Code de commerce, collationné sur le texte officiel, annoté de la conférence des articles des codes, entre eux. Notes dans lesquelles on rapporte les lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu
Boucher de Courson
Hachette BNF
11,00 €