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4108 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Cassation française et révision allemande, essai sur le contrôle exercé en matière civile par la Cour de cassation française et par la Cour fédérale de justice de la République fédérale d'Allemagne
Frédérique Ferrand
Presses universitaires de France
29,41 €
cooperation locale et territoires, actes du colloque organisé par l'Institut de recherche sur les entreprises et les administrations, IREA, le 15 mars 2007, à la Faculté de droit, des sciences économiques et de gestion de l'Université de Bretagne-Sud, ...
Jacques Fialaire, Pierre De Montalivet
LEXISNEXIS
45,60 €
l influence du dt anglo-americain sur les valeurs mobilieres emises par les s.a. en droit francais, Bibliothèque de droit de l'entreprise - 67 - (Fédération nationale pour le droit de l'entreprise)
Elisabeth Grimaux
LEXISNEXIS
65,90 €
Commentaire pratique de la loi du 17 août 1917 sur la résiliation des baux ruraux par suite, de la guerre. A l'usage des juges et greffiers de paix, avocats, avoués, notaires et huissiers...
Charles Hugon
Hachette BNF
9,50 €
La Réforme de l'impôt foncier sur la propriété non bâtie, résultant de la Loi du 29 mars 1914, ; ses effets. Allocution prononcée par M. Max. Boucard à l'Assemblée générale...
Max Boucard
Hachette BNF
9,50 €
Service du personnel militaire de la flotte. Loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée, modifiée par les lois, annotée et mise à jour jusqu'au 1er novembre 1912
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Ministère de la Marine et des Colonies. N° 5068 de la Nomenclature des Documents, Décret du 12 Juillet 1880 sur la Composition des rations dans le département de la Marine
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Aide-Mémoire pour la taxe des actes notariés, et commentaire de la loi du 5 aout 1881, sur la prescription des actions en taxe, paiement et restitution des frais et honoraires de notaires
CLEMENT-H
Hachette BNF
13,90 €