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pour « Stephanie des horts ».
Cour d'appel d'Angers, audience solennelle de rentrée du 3 novembre 1880, De l'Origine et des principes des lois d'après Thomas Hobbes
Victor Jeanvrot
Hachette BNF
10,90 €
Supplément au Nouveau Traité des criées, contenant en abbregé l'institution, et fondation des vingt Universitez de France et noms de docteurs connus dans le droit civil et canon
BRUNEAU-A
Hachette BNF
30,50 €
Cour d'appel de Paris. Audience du 26 février 1908. Les Honoraires des avocats, leur caractère juridique. Extraits de la Revue des grands procès contemporains
Charles Boullay
Hachette BNF
9,50 €
La science parfaite des notaires, ou Le parfait notaire : contenant les ordonnances, Tome 1, arrests & réglemens rendus touchant la fonction des notaires, tant royaux qu'apostoliques.
Clau de Ferrière
Hachette BNF
42,50 €
Étude sur l'exposé fait par M. Maurice Hauriou des principes de la loi du 9 décembre 1905, sur la séparation des Églises et de l'État
SALEILLES-R
Hachette BNF
9,50 €
La science des juges criminels, temporels et ecclésiastiques, ou Les décisions des plus difficilles, & importantes questions en matière criminelle . Fondées sur le droit civil et canonique, édits,
Bertrand Compaigne
Hachette BNF
21,50 €
De la garantie et des vices rédhibitoires dans le commerce des animaux domestiques d'après, la loi du 20 mai 1838 Nouvelle édition entièrement refondue
Jean-Baptiste Huzard
Hachette BNF
26,50 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €