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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Édit du roy du 22 juin 1633, portant creation d'un office de conseiller du Roy, tresorier de France, general de ses finances et garde-seel en chacun Bureau de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet, 200 lieutenans, 200 exempts et 600 archers dudit Guet, y compris les 50 exempts et 300 archers
France
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 6 aoust 1632, création en chacune des élections de la Généralité de Guyenne, des offices de greffier des affirmations, du doublement des gardes des petits seaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Droit de vente du créancier hypothécaire en droit romain, Commentaire de la loi du 10 décembre 1874 en droit français. Faculté de droit de Paris
L La Borde
Hachette BNF
19,50 €
Règlement et tarif de l'octroi de Montbrison conformes aux délibérations du conseil municipal, en date du 29 décembre 1923. Population totale, 7800 Agglomérée, 6540, recensement du 6 mai 1921
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée. Texte rectifié, en vertu des dispositions de la loi du 1er juillet 1889, autonomie du service de santé. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 20 aoust 1629, portant attribution en heredité aux receveurs des tailles, receveurs du taillon et aux greffiers anciens, alternatifs et triennaux des eslections de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du roy du 14 aoust 1629, attribution à chacun des officiers des greniers à sel, du Royaume, de deux minots de sel pour leur provision, francs et exempts de tous droicts et frais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €