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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, modifications aux articleS 34 du Code de commerce et 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867
ROUSSEAU-R
Hachette BNF
9,50 €
Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 14 mai 1896 sur l'organisation et le fonctionnement du service de la télégraphie légère, dans les troupes de cavalerie. Extrait du Journal militaire, 1er semestre 1896, no 17
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées, à la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement
France
Hachette BNF
9,50 €
Hygiène du travail. Lois des 12 juin 1893 et 11 juillet 1903 et décret du 29 novembre 1904, décrets relatifs à l'emploi de la céruse, couchage du personnel, ateliers de blanchissage
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret disciplinaire et pénal pour la marine marchande, précédé du rapport du ministre de la marine, suivi d'un extrait du décret sur le service à bord des bâtiments de l'Etat, 24 mars 1852
Napoléon III
Hachette BNF
11,00 €
Délibérations du Collège de messieurs les avocats aux Conseils du roy, au sujet de l'exécution, des reglemens du 28. juin 1738 sur la procedure qui se doit faire au Conseil
Jean-Michel Papillon, Collège des avocats au conseil
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 20 juillet 1563, creation et establissement en la ville de Rouen, d'une place, commune pour les marchans, à la similitude et semblance du change de Lyon et bourse de Thoulouze
Henri II
Hachette BNF
9,50 €