Rayons
17
Introduction au droit
229
Histoire du droit
220
Philosophie et sociologie du droit
32
Droit comparé
Date de parution
Prix
9221 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Recueil de declarations du Roi, arrests du Conseil, lettres patentes, d'arrests de la Cour des Aydes, intervenus en faveur des offices de conseillers, avocat du Roy et procureur en l'election de Paris
Louis XV
Hachette BNF
10,90 €
Édict du roy du 8 may 1634, portant creation de 200 offices de Chevaliers du Guet, 200 lieutenans, 200 exempts et 600 archers dudit Guet, y compris les 50 exempts et 300 archers
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code notarial ou Recueil chronologique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis du Conseil d'Etat, arrêtés de la cour de Cassation depuis et compris la loi du 25 ventôse an II
A.-P. Puray
Hachette BNF
30,50 €
Instruction du 15 septembre 1917 pour l'application du décret du 12 novembre 1914, nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs
Ferme générale
Hachette BNF
21,50 €
Commentaire et instructions pratiques à l'usage du public sur la loi du 23 aout 1871, concernant le timbre et l'enregistrement, exécutoire en Algérie à partir du 1er janvier 1872
Presseq
Hachette BNF
13,90 €
Nouveau code du chasseur. Commentaire analytique des lois, ordonnances et circulaires ministérielles, loi du 24 janvier 1874 qui vient de modifier celle du 3 mai 1844 sur la police de la chasse
Charles Viel
Hachette BNF
16,50 €
Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes
Dombes
Hachette BNF
16,00 €