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9221 résultats pour « marie hélène lafon histoire du fils ».

Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy du 23 decembre 1668, portant un reglement general, de jurisdiction entre les prevost des marchands et eschevins de la ville de Lyon

France. Conseil d'Etat

Hachette BNF

13,90 €

Thèse de doctorat. Du nouveau privilège général sur les meubles, créé par la loi du 9 avril 1898, relative à la responsabilité des accidents du travail. 9 novembre 1900

Georges Blanchard, Université de Grenoble. Faculté de droit et des sciences économiques

Hachette BNF

17,50 €

Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel

France

Hachette BNF

11,50 €

Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance, civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . Nouvelle édition

COLLECTIF

Hachette BNF

44,50 €

Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, portant modifications aux articles 34 du Code de commerce, 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867

Rodolphe Rousseau

Hachette BNF

9,50 €

Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil

Louis-Barnabé Cotelle

Hachette BNF

30,50 €

Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845? relatives à la société d'assurances mutuelles, contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne

Louis-Philippe Ier

Hachette BNF

9,50 €

Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris

Henri Langlois

Hachette BNF

24,00 €