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4086 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Code des lois, décrets, ordonnances et arrêtés sur l'enregistrement, le domaine, les, hypothèques, le timbre et les droits de greffe, annoté et mis au courant jusqu'au 1er janvier 1903
XXX
Hachette BNF
32,50 €
Thèse pour le doctorat. Faculté Paris. Droit romain. Acquisition du droit de cité à titre individuel, Droit français. Influence du changement de nationalité des parents sur la nationalité des enfants
Edmond Alix
Hachette BNF
29,00 €
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVI°siècle, 2°partie. Sur les juridictions d'Anjou et du Maine pendant la période féodale. Tome 3. Fascicule 1
Charles-Jean Beautemps-Beaupré
Hachette BNF
21,50 €
Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
11,90 €
Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls, de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant, d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy de decembre 1629 portant creation en heredité en chacune election de ce Royaume, de trois receveurs collecteurs des droicts alienez sur les tailles, taillon, solde des prevosts
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code de la conscription ou Recueil des lois et des arrêtés du gouvernement des décrets impériaux, sur la levée des conscrits, depuis l'an VI jusques et compris la conscription de 1808. Partie 1
COLLECTIF
Hachette BNF
24,00 €