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4087 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Du prêt à intérêt en Grèce, à Rome, en Judée dans le droit canonique, barbare, les coutumes féodales, avec une étude sur les législations étrangères et les réformes à introduire dans le droit français
Édouard Colas de La Noue
Hachette BNF
22,50 €
Lettre d'un ministre d'une puissance étrangère en Hollande à un sénateur de Zurich, sur la réponse des Hollandais du 5 novembre 1747 à la déclaration du roi de France du 17 avril 1747
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
13,90 €
Ministère de la guerre. Instruction du 28 décembre 1879 sur l'administration des hommes, de tout grade de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale dans leurs foyers
COLLECTIF
Hachette BNF
26,50 €
Décret du 21 février 1897, modifié par décret du 9 novembre 1905. Règlement sur le service des feux, les signaux à faire, manoeuvres à exécuter à bord des bâtiments pour prévenir les abordages
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique de la voirie à Paris, examen raisonné des règlements applicables aux constructions, Appendice renfermant, le texte des lois, décrets et ordonnances rendus sur la matière. 2e édition
A de Royou
Hachette BNF
26,00 €
Thèse de doctorat. Essai sur la tutelle des impubères dans l'ancien droit romain, La Succession ab intestat en droit international privé. Faculté de droit de Paris, 1er juillet 1892
Joseph Champcommunal
Hachette BNF
40,50 €
Loi du 29 janvier 1881 sur la marine marchande. Décret portant règlement d'administration publique, pour l'application de la loi du 29 janvier 1881. Circulaire ministérielle du 26 août 1881
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €