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pour « Stephanie des horts ».
Table générale par ordre alphabétique des matières des quinze volumes du Journal du Palais, et de la collection des arrêts qui y fait suite, 1er janvier 1809-1er janvier 1814. Tome II
COLLECTIF
Hachette BNF
28,00 €
la morale et le droit des affaires, actes du colloque à l'Université des sciences sociales de Toulouse, le 12 mai 1995
Centre de droit des affaires, Centre de recherche sur les entreprises en difficulté
Librairie générale de droit et de jurisprudence
30,15 €
Évaluer la justice
Mission de recherche Droit et justice, École normale supérieure, Institut des hautes études sur la justice
Presses universitaires de France
20,50 €
Thèse de doctorat. Du Bail à colonat partiaire, étude de la loi du 18 juillet 1889, Faculté de droit de Rennes
Godinot, Université de Rennes. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
16,00 €
Les Dommages de guerre à la portée de tous. Le Guide du sinistré. Pour passer et se défendre, Inde centrale et Gandhára, Turkestan, Chine septentrionale, Tibet
impr. L. Berton ; édité par l'Agence générale du Nord, 5, rue des Fabricants
Hachette BNF
9,50 €
20 ans d'indemnisation des victimes d'infractions, actes du colloque, vendredi 20 janvier 2012, [Paris]
Fonds de garantie des victimes d'actes de terrorisme et d'autre infractions
L'Harmattan
25,00 €
La sanction, Colloque du 27 novembre 2003 à l'Université Jean Moulin Lyon 3
Association des doctorants et jeunes docteurs en droit de l'Université Lyon 3
L'Harmattan
27,00 €
Thèse de doctorat ès sciences juridiques. Étude sur les israélites de Montpellier au moyen âge
Emile Azémard, Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques
Hachette BNF
17,50 €