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Jurisprudence générale de MM. Dalloz. Les codes annotés. , Code forestier, suivi des lois qui s'y rattachent et notamment des lois sur la pêche et sur la chasse

Édouard Dalloz

Hachette BNF

47,00 €

Eclaircissement du tarif du conseil, concernant les bois ouvrez et à batir, pour la facilité et intelligence des marchands et des officiers contrôleurs desdits bois

COLLECTIF

Hachette BNF

17,00 €

Lettres patentes de sa majesté pour la faction des hommages, nouveaux papiers terriers, et recherches des usurpations faictes en la généralité de Guyenne

Henri IV

Hachette BNF

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Mémorial alphabétique des matières des eaux et forêts, pesches et chasses, avec les édits, ordonnances, déclarations, arrests et règlemens rendus sur ces matières

Michel Noël

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Codification des actes du gouvernement dans les Établissements français de l'Océanie, et le protectorat des îles de la Société et dépendances

Langomazino

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Thèse doctorat. Des nullités du mariage et des conditions de sa validité en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, le 14 juin 1866

Edmond Ameline

Hachette BNF

29,50 €

Des droits des ascendants dans la succession de leurs descendants, droit romain et droit français. Thèse pour le doctorat présentée le 10 juin 1869

Henry-Etienne-Jean-Baptiste-Léon Fréminet

Hachette BNF

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Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales

Vaudoré

Hachette BNF

33,50 €