Rayons
7
Introduction au droit
145
Histoire du droit
125
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Statuts, articles, ordonnances et règlements des jurés et Anciens bacheliers, et maîtres de la Communauté des Savetiers de Paris, vérifiés en Parlement le vingtième mars 1659
FRANCE
Hachette BNF
16,50 €
De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
Gouiffès
Hachette BNF
43,00 €
Traité des sociétés commerciales accompagné d'un précis de l'arbitrage forcé, et suivi de modèles des divers genres d'actes de sociétés commerciales
Léopold Malepeyre
Hachette BNF
32,00 €
Les biens communaux en France. Origine, état actuel, partage, bornage des communaux, et des talus de routes, constatation de leurs servitudes, loi du 17 mars 1898
Eugène Freyssinaud
Hachette BNF
16,50 €
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État, 1884-1889
Arthur Marais de Beauchamp
Hachette BNF
41,00 €
Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence et de législation, Thèse pour le doctorat soutenue le 19 juin 1896
Gaston Bouniols
Hachette BNF
20,50 €
Pour la licence en droit. Sur l'effet des conventions, la demande en interdiction, et l'apposition des scelles en cas de faillite. Faculté de droit de Strasbourg
TRAWITZ-C-H
Hachette BNF
9,50 €
Régime hypothécaire : modifications à apporter au point de vue des hypothèques, légales et des hypothèques judiciaires,de la transcription obligée de toutes les transmissions
Dupray
Hachette BNF
13,90 €