Rayons
Date de parution
Prix
4110 résultats pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Loi du 29 juin 1929 sur les loyers, modifiant et complétant la loi du 1er avril 1926, et de logements en vue de remédier à la crise de l'habitation, suivi du décret du 20 octobre 1928
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Origine et développement en France de la législation sur les droits d'auteur, commentaire de la loi de 1866 en droit français. Faculté de droit de Paris
Abel Flourens
Hachette BNF
24,00 €
Jurisprudence du Conseil d'État en matière de travaux publics. Des arrêts rendus du Conseil d'État, sur les contestations relatives à l'exécution des travaux publics, textes de lois et règlements
Delvincourt
Hachette BNF
23,90 €
Procès en calomnie intenté par M. le lieutenant-général Canuel, contre M. Charrier de Sainneville, et M. le colonel Fabvier, à l'occasion des écrits publiés sur les événemens arrivés à Lyon en 1817
Sulpice-Charles L'Huillier
Hachette BNF
33,00 €
Sévère justice sur les faits qui, du 28 juin au 3 juillet 1815, ont précédé la capitulation de Paris, au nom de la mémoire du chef d'état-major de M. le maréchal Grouchy
Le Sénécal
Hachette BNF
11,00 €
Congrégations religieuses. Loi et instruction administrative du 28 décembre 1880 et 20 juin 1881, sur l'impôt direct de 3 p. Table des mots principaux, extraits de discours et décisions judiciaires
Félix Bourgade
Hachette BNF
19,50 €
Code monétaire ou Recueil complet des lois, arrêtés et lettres ministérielles sur la fabrication, et la vérification des monnaies, à l'usage de tous les receveurs, des caissiers, agens de change
COLLECTIF
Hachette BNF
13,90 €
Service du personnel militaire de la flotte. Loi du 21 mars 1905 sur le recrutement de l'armée, modifiée par les lois des 14 avril 1906, 16 juillet 1906, 10 juillet 1907, 14 avril 1908
COLLECTIF
Hachette BNF
14,90 €