Rayons
12
Introduction au droit
141
Histoire du droit
116
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7523 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de Vieuxmaisons, ses filles, en présence du sieur Hatte, son fils
Thévenot d'Essaule
Hachette BNF
11,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Contrats. Droit commercial. De la Lettre de change, Droit administratif. De la compétence administrative judiciaire en matière de marchés publics
Ernest-Jean-Camille Bordes
Hachette BNF
10,90 €
Thèse pour la licence. Droit français. Contrat de mariage. Code d'instruction criminelle, De la Réhabilitation des condamnés. Code de procédure. Des Demandes en distraction d'objets
Jules-Adrien Viguier
Hachette BNF
9,50 €
Memoire pour M.-A. Gillet, veuve en premieres noces de Philippe Berthet, marchand epicier à Mâcon, intimée contre Jacques Bolot, apotiquaire à Cluny, appellant
de. Rédacteur Sozzy
Hachette BNF
10,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Pouvoir tutélaire, ses trois éléments et ordres des tuteurs, Procédure civile. Matières sommaires. Droit criminel. Mises en accusation
Henry Bourgoing
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour M. d'Oppinchnitz, femme du sieur G. Lejeune, officier de maison, accusée de vol d'enfant, défenderesse et demanderesse, contre M. Richer, plaignant
Hubert
Hachette BNF
10,90 €
Mémoire instructif, pour messire François Cadiere, prêtre de la ville de Toulon, appelant du decret d'assigné contre lui rendu le 23 fevrier
Bourgarel
Hachette BNF
11,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats ou obligations conventionnelles. Code de procédure, Du Désaveu. Code de commerce. Des Faillites. Faculte de droit de Toulouse
Henry-François Dufaur
Hachette BNF
9,50 €