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7528 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Mémoire signifié pour Mre Antoine Crozat, commandeur des Ordres du roy, intimé, contre Mre Jean-Baptiste de Bionneau, baron d'Eyragues, appellant

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Nouvelle instruction ou Style general des huissiers et sergens. Nouvelle edition, Pour dresser tous exploits, proces-verbaux et autres actes concernant leurs fonctions

COLLECTIF

Hachette BNF

33,00 €

Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire sur délibéré pour Maitre Henry-Gabriel Ampoux, comte de la Massais, intimé et défendeur, contre Maitre Jacques-Armand du Vigier, procureur général au parlement de Bourdeaux, appelant

Brousse

Hachette BNF

9,50 €

Declaration du roy du 7 juin 1651, portant diminution des droicts des receveurs des consignations, et reglement pour la fonction de leurs charges

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Note pour M. Béranger contre l'usine de Graffenstaden, Délit de contrefaçon de la balance-pendule et de la balance-romaine de Béranger

impr. Guiraudet et Jouaust

Hachette BNF

9,50 €

Guide juridique et administratif des entrepreneurs de distributions d'énergie électrique, pour l'application de la loi du 15 juin 1906 et de ses annexes, documents officiels et commentaire

Charles Sirey

Hachette BNF

32,00 €

Une planète en jugement ou Condamnation du globe de la terre à être pour jamais anéanti, procès, comme tant d'autres procès, extrait du journal le Messager de l'Olympe

Joachim Marie Olivier Poli

Hachette BNF

11,00 €