Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
108
Philosophie et sociologie du droit
22
Droit comparé
Date de parution
Prix
7298 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Lettres patentes portant contraincte pour procéder au recouvrement des deniers provenans, de l'exécution de l'édict faict sur le reiglement des hostelliers, cabarettiers et taverniers
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 30 avril 1747, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majeté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Thèse pour le doctorat. Études sur le monopole de l'alcool en France et à l'étranger, Faculté de droit de Rennes, 5 avril 1900
L. Colas, Faculté de droit et des sciences économiques de l'Université de Rennes
Hachette BNF
20,00 €
Factum pour Philippes Aubery, seigneur de Montbar, défendeur, contre Maistre Jacques Buisson, adjudicataire des domaines de France et droits y joints, demandeur
Martin Husson
Hachette BNF
19,00 €
Décrets sur l'organisation de l'Ecole militaire d'infanterie. Instruction et programmes, pour l'admission des sous-officiers à cette école. Texte officiel mis au courant de la législation
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Mémoire pour Daniel Morel conseiller secrétaire du roi maître de la chambre, contre dame Anne Ollier veuve du feu sieur Chevalier.
XXX
Hachette BNF
39,40 €
Code manuel de la contrainte par corps et de l'emprisonnement pour dettes, en matière civile, commerciale, criminelle, correctionnelle et de police. 2e édition
Émile Cadrès
Hachette BNF
24,00 €
Édict du roy de juillet 1629, portant règlement pour l'assemblée des Estats de la province, de Languedoc et des sommes de deniers qui seront imposées par chacun an
France
Hachette BNF
9,50 €