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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Procès-verbal des conférences tenues par ordre du Roi, pour l'examen des articles de l'ordonnance, civile du mois d'avril 1667 et de l'ordonnance criminelle du mois d'avril 1670 . Nouvelle édition
COLLECTIF
Hachette BNF
44,50 €
Sociétés anonymes, assemblées générales extraordinaires. Commentaire de la loi du 22 novembre 1913, portant modifications aux articles 34 du Code de commerce, 17 et 31 de la loi du 24 juillet 1867
Rodolphe Rousseau
Hachette BNF
9,50 €
Traité des testamens, legs et fidéi-commis ou Analyse de la 5e partie des Pandectes, et Novelles sur la même matière, explicant le chapitre 5 du titre 2 du livre III du Code civil
Louis-Barnabé Cotelle
Hachette BNF
30,50 €
Ordonnances du Roi du 20 août 1842 et du 7 juin 1845? relatives à la société d'assurances mutuelles, contre la mortalité des bestiaux, établie à Laval sous la dénomination de La mayenne
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Condition du fonds provincial, en droit romain, Du Rôle et des attributions du conseil de famille, en droit français. Faculté de droit de Paris
Henri Langlois
Hachette BNF
24,00 €
Archives et sciences sociales, Aspects juridiques et coopérations scientifiques
France, Direction des archives, Centre de recherche sur le droit du patrimoine culturel
L'Harmattan
27,00 €
Code municipal. Loi municipale du 5 avril 1884, expliquée par la circulaire du 15 mai 1884 et, l'instruction du 11 avril 1896. Décrets des 7 avril 1884 et 29 avril 1889, lois des 12 mai 1889
P. Roy
Hachette BNF
16,00 €