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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du roi du 17 juin 1776, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal, des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
26,00 €
Procès en diffamation. M. Delamarche contre le Cri du peuple, Application de la loi sur la presse du 29 juillet 1881
Arnoult
Hachette BNF
20,50 €
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Projet de réforme de la loi sur les faillites, tiré du Questionnaire du comité de la réforme de la législation sur les faillites
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Classe de 1891, 25 Janvier 1892, commencement des opérations du tirage au sort, Instructions relatives de la loi militaire du 15 Juillet 1889
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Bulletin officiel du ministère de la guerre. Instruction du 14 juin 1900 sur le service des, subsistances militaires en temps de paix. Texte
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
24,00 €
Droits de tonnage et taxes diverses de navigation imposés aux navires par application, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics Novembre 1891
XXX
Hachette BNF
9,50 €