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pour « stephen baxter retour sur titan ».
recherche sur la personnalité morale en droit administratif
Florian Linditch
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,65 €
Tribunal de commerce de Boulogne-sur-Mer, Délibérations 1° sur la proposition de loi modifiant la législation des protêts
XXX
Hachette BNF
9,50 €
L'entretien des personnes et des biens. Essai sur une catégorie juridique. Volume 187, Essai sur une catégorie juridique
Hugues Michelin-Brachet
Dalloz
75,00 €
Mémoire sur les lois de Simon de Montfort et sur les coutumes d'Albi des XIIIe, XIVe et XVe siècles
Firmin Laferrière
Hachette BNF
12,90 €
Étude sur les contraventions de police, Code pénal, art. 464 à 484, Extrait des Études pratiques sur le Code pénal
BLANCHE-A-G
Hachette BNF
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Réflexions sur des réflexions de M. Bergasse, ancien député à l'Assemblée constituante, sur l'acte constitutionnel du Sénat
BEAULIEU-C-F
Hachette BNF
9,50 €
Discours sur le droit maritime ancien, moderne, français, étranger, civil et militaire,, et sur la manière de l'étudier
Thomas-Pierre-Adrien Groult
Hachette BNF
11,50 €
Observations sur l'École de droit de Paris, suivies d'un coup d'oeil, sur l'état moral de la jeunesse française
CHARE-S-H
Hachette BNF
9,50 €