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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Chambre de commerce de Tours. Législation relative aux transports de marchandises,, article 105 du Code de commerce. Rapport et délibération, séance du 19 octobre 1878
Paul Lesourd
Hachette BNF
9,50 €
Défense personnelle du rédacteur de L'Abeille de la Moselle, devant le tribunal de police, correctionnelle de Metz, à son audience du 25 septembre 1822. Signé : Boquillon.
Nicolas Boquillon
Hachette BNF
9,50 €
Ressort de la cour d'appel de Metz., Prestation du serment des membres des tribunaux civils et de commerce du département des Ardennes
Pierre Grand
Hachette BNF
9,50 €
Mélanges Maurice Verdier : Droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIème siècle, Droit syndical et droits de l'homme à l'aube du XXIème siècle
Collectif
Dalloz
120,00 €
La lettre du 19 janvier et ses conséquences : lettre du 19 janvier 1867, réglement en matière, d'interpallations, loi sur la presse,
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Contribution à l'étude du jury. De la participation du jury, à l'application de la peine. Faculté de droit de Paris, le 31 mai 1900
BOUGON-A
Hachette BNF
20,50 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858
Constant-Jouffroy Duméry
Hachette BNF
18,50 €