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pour « Stephanie des horts ».
La cautio damni infecti : droit romain De la recherche et de l'exploitation des mines, au point de vue des dommages et indemnités qui peuvent en résulter
MAZODIER-J
Hachette BNF
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De tutelis et de testamentaris tutela, jus romanum Des contrats, code civil De l'interrogatoire, sur faits et articles, code de procédure Des sociétés, code de commerce
Cahusac
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Louis Durat Lasalle
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Traité pratique de la voirie à Paris comprenant l'examen raisonné des règlements, applicables aux constructions suivi d'un appendice renfermant le texte des lois, décrets. 2e édition
DE ROYOU-A
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LOISEAU-U
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Recueil contenant les déclaration, règlemens, lettres patentes, arrêts du Conseil d'État, mémoires du Conseil et délibérations des États de Bretagne touchant l'administration des haras
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Pierre Christin
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Sur la législation du travail adressé par l'Union des syndicats patronaux, des industries textiles de France à M. le ministre du commerce et de l'industrie
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