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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Sur l'état actuel de la législation pour la répression du vol et du brigandage et sur des erreurs, ou quelques omissions de nos lois correctionnelles et pénales, séance du 25 pluviôse, l'an V
Emmanuel Pastoret
Hachette BNF
10,90 €
Accidents du travail, loi du 9 avril 1898, décret du 28 février 1899, Formulaire portatif et annoté des actes et opérations des juges de paix et de leurs greffiers
Gabriel Guénard
Hachette BNF
11,00 €
Le Nouveau Code de la route. Décret du 11 décembre 1922, abrogeant le décret du 7 mai 1921 et p, ortant règlement général sur la police de la circulation et du roulage. Texte officiel et complet
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil du roy, et lettres patentes du 26 aoust 1721, fonds qui doivent servir, au payement des nouvelles marêchaussées, et la forme dans laquelle ces payemens doivent estre faits
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lettre d'un ministre d'une puissance étrangère en Hollande à un sénateur de Zurich, sur la réponse des Hollandais du 5 novembre 1747 à la déclaration du roi de France du 17 avril 1747
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy du 28 aoust 1652, par lesquelles sa majesté veut et entend, que les espèces de la fabrication du prince de Monaco ayent cours dans son Royaume
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 9 aoust 1629, revocant de l'edict du mois d'avril 1628 et creation de l'office, de greffier triennal et place de clerc en chacun des Bureaux des presidens et tresoriers generaux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Le Code de procédure civile, accompagné du texte annoté des lois qui ont abrogé ou modifié, de ses dispositions et indication de ses articles corrélatifs suivi du décret du 2 février 1811
COLLECTIF
Hachette BNF
20,50 €